Ce rapport de recherche a été déposé en 2002 au Ministère de la Justice et au Ministère des Ressources naturelles du Québec. Il analyse la manière dont le gouvernement britannique a géré la question territoriale autochtone au Québec entre la conquête de la Nouvelle-France et le transfert de la responsabilité des Affaires indiennes au Canada-Uni, en 1860. La recherche vise notamment à cerner pourquoi aucun traité n’a été conclu avec les Autochtones du Québec pour la cession de leurs terres, contrairement à ce qui s’est produit, par exemple, en Ontario et dans les provinces de l’Ouest canadien. Ce rapport n’a jamais été déposé devant les tribunaux, mais quelques chercheurs en ayant récemment reçu une copie, il me semblait normal de l’offrir à l’ensemble de la communauté académique pour alimenter la réflexion et le débat.

Cette étude est la seule à ce jour à couvrir cette question de manière détaillée, en s’appuyant sur une imposante documentation tirée des archives coloniales britanniques. J’invite toutefois les lecteurs à considérer ce rapport, qui date déjà de près de dix ans, comme une première étape dans une réflexion sur la manière dont les Britanniques ont considéré la question des droits des Autochtones sur leurs terres au Québec. Depuis la rédaction de ce rapport, j’ai réviser certaines de mes interprétations, de sorte que l’analyse présentée ici n’est plus forcément à jour. Cette évolution découle de la lecture de nouveaux documents (ou de la relecture de ceux consultés pour cette recherche), mais surtout d’un processus de réflexion sur un même objet de recherche dans un contexte essentiellement académique. Une des faiblesses de ce rapport réside probablement dans l’effort pour dégager un grand schéma derrière les décisions juridiques des autorités britanniques, alors que, dans les faits, le «bricolage» et l’improvisation y sont souvent au rendez-vous.

Depuis plusieurs mois, je travaille à la préparation d’un livre tiré en partie de ce rapport et des recherches qui ont suivi, notamment dans le cadre de ma Chaire de recherche du Canada sur la question territoriale autochtone, au Département d’histoire de l’UQAM. Ce livre, dont le titre provisoire est Le Québec et les terres autochtones : aux origines d’une politique distincte, 1760-1860, devrait paraître au cours de l’année 2012. J’ai aussi eu l’occasion, au cours des dernières années, de faire le point sur l’avancement de cette recherche dans le cadre de quelques conférences. Une des plus récentes est une présentation faite dans un «Legal History Workshop» organisé par le Département d’histoire et l’École de droit de l’Université Stanford (8 mars 2011). Le texte de cette présentation (“An Equitable Right to Be Compensated”: The Dispossession of the Aboriginal Peoples of Quebec and the Emergence of a New Legal Rationale, 1760-1860) est en cours de révision pour une publication dans la Canadian Historical Review.

Merci de citer ce rapport de la manière suivante :

Alain Beaulieu, La question des terres autochtones au Québec, 1760-1860, Rapport de recherche déposé au Ministère de la Justice et au Ministère des Ressources naturelles du Québec, 2002, 569 p.

Vous pouvez adresser vos commentaires à l’adresse qui apparaît plus bas.

Alain Beaulieu

Département d’histoire

Chaire de recherche du Canada sur la question territoriale autochtone

Université du Québec à Montréal

C. P. 8888 – Succursale Centre-Ville 

Montréal, QC  H3C 3P8

Courriel : beaulieu.alain@uqam.ca

Page web: Alain Beaulieu

Page Web: Chaire de recherche du Canada sur la question territoriale autochtones